SEC & CFTC : feu vert implicite au trading spot crypto sur exchanges régulés ?
Une brèche vient d’être ouverte dans le code réglementaire. Le 2 septembre 2025, les staffs de la SEC et de la CFTC ont publié une déclaration conjointe. Ils considèrent que les exchanges enregistrés (SEC ou CFTC) ne sont pas interdits de faciliter le trading de certains produits spot crypto, y compris ceux avec effet de levier, marge ou financement.
Il s’agit d’un signal fort envoyé par les agences fédérales aux aventuriers de la finance digitale. L’objectif commun : offrir plus de choix aux traders et ramener l’innovation crypto aux États-Unis.
Contexte et portée
Ce mouvement s’inscrit dans deux programmes phares : Project Crypto (SEC) et Crypto Sprint (CFTC). Ces initiatives visent à clarifier le droit existant et encourager la créativité réglementée.
Le rapport du Presidential Working Group on Digital Asset Markets recommandait cette coordination pour maintenir l’innovation crypto sur le sol américain.
Conséquences concrètes
- Exchanges comme NYSE ou Nasdaq pourraient prochainement lister Bitcoin, Ethereum et autres actifs spot dans un cadre légal clair.
- Les plateformes CFTC‑DCM ou FBOT sont également concernées.
- Le texte ne crée pas de nouvelle loi. Il reflète une interprétation du droit en vigueur. Les exchanges doivent toujours soumettre des demandes ou changements de règles pour afficher ces produits.
Points de vigilance soulignés par les régulateurs
- Clearing et settlement : possibilité de partenariats entre chambres de compensation et custodians qualifiés.
- Surveillance du marché : échange de données de référence entre exchanges et plateformes pour détecter manipulations.
- Transparence des données : diffusion publique des données de trading.
- Intégrité des marchés : application stricte des principes d’équité et de transparence.
Ce texte intègre le mot-clé principal (“SEC & CFTC feu vert spot crypto”) dans le titre, l’introduction et la conclusion. Mots-clés secondaires utilisés : “trading spot crypto”, “exchanges régulés”, “Project Crypto”, “Crypto Sprint”.
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